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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GRUPO KALISE MENORQUINA
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DUCHESSE ANNE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DUCHESSE ANNE
GRUPO KALISE MENORQUINA S.A., Société de droit espagnol

Numéro de dépôt :
3219882
Date de dépôt :
09/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI STRASBOURG
Date d'expiration :
09/04/2023
DUCHESSE ANNE de GRUPO KALISE MENORQUINA

Présentation de la marque DUCHESSE ANNE

Déposée le 9 avril 2003 par la Société Anonyme (SA) GRUPO KALISE MENORQUINA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI STRASBOURG), la marque française « DUCHESSE ANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-20 du 16 mai 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRUPO KALISE MENORQUINA domicilié(e) Poligon Industrial Torre del Rector. C/Mar Mediterrani 23, 08130 SANTA PERPETUA DE MOGODA, BARCELONE - Espagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.

La marque DUCHESSE ANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3219882.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DUCHESSE ANNE est expirée depuis le 9 avril 2023.

GRUPO KALISE MENORQUINA a également déposé les autres marques suivantes : FLUOPOPS , NORDICA


GRUPO KALISE MENORQUINA S.A., Société de droit espagnol - Poligon Industrial Torre del Rector. C/Mar Mediterrani 23, 08130 SANTA PERPETUA DE MOGODA, BARCELONE - Espagne


NOVAGRAAF FRANCE - 122, Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-37

Publication - Publication le 16 mai 2003 au BOPI 2003-20

Inscription le 2 mars 2010 - Changement de dénomination n°517987 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-03-02

Inscription le 25 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°524160 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-05-25

Renouvellement sans limitation le 3 avril 2013 n°2526374 - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-04-03

Crèmes glacées, glaces alimentaires, glaces comestibles, sorbets, liants et poudres pour glaces alimentaires, pâtisserie et confiserie, pâtisseries et confiseries glacées ou surgelées, glace à rafraîchir, glace brute, naturelle ou artificielle, miel ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices.